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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRITUBEL
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AGRITUBEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRITUBEL
AGRITUBEL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96624019
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque AGRITUBEL

Déposée le 3 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRITUBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRITUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRITUBEL domicilié(e) 8 Rue des Forges - 86200 - LOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 700 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussé d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque AGRITUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRITUBEL arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

AGRITUBEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIBAC , Agritubel , AGRITHERM


AGRITUBEL, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Rue des Forges - 86200 - LOUDUN - France - SIREN 348700113


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 66 Rue de la Chaussé d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310746 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2606971 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, tubes métalliques, dispositifs de libre-service en métal, cornadis métalliques, matériaux de contention métalliques, matériels caprins et ovins métalliques, cornadis, barrières, mangeoires, rateliers, stalles et logettes en métal